Mentions légales
Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'Économie Numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site www.rb-distribution.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
1. Éditeur du site
Raison sociale : RB DISTRIBUTION
Nom commercial : Rue Bleue Distribution
Forme juridique : SAS
Responsable : M. William PÉRELLE
Adresse du siège social : 1, rue Bleue, 75009 Paris, France
SIRET : 90844648700013
SIREN : 908446487
N° de TVA intracommunautaire : FR22908446487
Code APE/NAF : 46.73A — Commerce de gros de bois et de matériaux de construction
Téléphone : 02 41 66 46 99
Email : contact@rb-distribution.fr
Responsable de la publication : M. William PÉRELLE
2. Hébergeur du site
Raison sociale : OVH SAS
Adresse : 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Site web : www.ovhcloud.com
3. Conception et développement (Webmaster)
Prestataire : TEVENNEC DIGITAL
Adresse : 5, rue des Dames, 35000 Rennes
SIRET : 92503452200019
Email : webmaster@tevennec-digital.fr
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu publié sur ce site (textes, photographies, visuels de produits, fiches techniques, logos, témoignages clients, vidéos…) est la propriété exclusive de RB DISTRIBUTION ou de ses partenaires fournisseurs, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle et au droit d'auteur.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou dénaturation, totale ou partielle, des éléments du site, par quelque procédé que ce soit, est strictement interdite sans l'autorisation préalable et écrite de RB DISTRIBUTION. Tout manquement à cette règle est susceptible de donner lieu à des poursuites conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
5. Limitation de responsabilité
Les informations publiées sur ce site (caractéristiques produits, gammes disponibles, délais indicatifs, zones de livraison…) ont un caractère informatif et général. Elles sont susceptibles d'être modifiées sans préavis en fonction des évolutions des gammes ou des conditions commerciales. RB DISTRIBUTION s'efforce d'en assurer l'exactitude et la mise à jour, mais ne peut en garantir l'exhaustivité à tout instant.
Les informations et visuels présentés sur ce site ne constituent pas une offre contractuelle. Toute commande est formalisée par un devis accepté et signé entre RB DISTRIBUTION et son client. RB DISTRIBUTION ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site ou de son inaccessibilité temporaire.
Des liens hypertextes peuvent renvoyer vers des sites partenaires ou fournisseurs tiers ; RB DISTRIBUTION n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.
6. Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents de Paris seront seuls compétents.